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Marques déposées par l'association loi 1901 ADITES
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ITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITES
ADITES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94500517
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque ITES

Déposée le 5 janvier 1994 par l'association loi 1901 ADITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ADITES domicilié(e) 75 Voie du Toec, 31076 TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique PECCOUD ADITES - France.

La marque ITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITES est expirée depuis le 5 janvier 2004.

ADITES a également déposé les autres marques suivantes : HUMANISER DEMAIN , ITE SUD


ADITES (Association Loi 1901) - 75 Voie du Toec, 31076 TOULOUSE CEDEX - France


Monsieur Dominique PECCOUD ADITES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Conduite d'un ensemble d'enseignement supérieur visant à former des hommes et des femmes, praticiens d'un métier.Service d'enseignement supérieur spécifique de différents domaines économiques de l'agriculture, de l'industrie et des services.Formation continue, recherche, développement, application, diffusion et mise en uvre des sciences et techniques

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.